Piscine intercommunale, pour un vrai service public
Piscine intercommunale,
pour un vrai service public
Notre territoire bénéficie d'un certain nombre d'équipements à vocation communautaire : piscine, dojo, piste d'athlétisme, recyclerie... Dressons le bilan de ces structures en commençant par la plus ancienne : la piscine.
Une piscine qu'il faut sans cesse éponger
Forum gauche écologie a dénoncé dès le début le choix de la « Piscine de haut standing » qui a été fait. Cela a pour résultat de placer les tarifs d'entrée parmi les plus élevés de Vendée. Du coup, certaines familles vont plutôt à la piscine des Epesses ou encore au Lac de la Tricherie. Le choix de l'option grand standing pour cet équipement amène le prestataire à augmenter les tarifs. Comme ils ne sont pas acceptables par le grand public, la communauté de communes est amenée à prendre une part de l'augmentation à sa charge… Autrement dit, l'option initiale nous amène aujourd'hui à payer un tarif hors normes en tant qu'utilisateurs et, par dessus le marché, à repayer en tant que contribuables afin d'éponger le déficit… La lecture du compte de résultat 2010 nous décrit une situation financière qui s’aggrave avec un déficit de 80.000€ pour 2010 contre 25.000€ en 2009.
Pourquoi ne pas changer de mode de gestion ?
L’année prochaine le contrat qui lie la société SAS Vert Marine à la communauté de communes arrive à son terme. Nous souhaitons que le contrat nous liant au prestataire soit revu et que la question d'une gestion en régie directe soit étudiée. Depuis la loi Sapin du 29 janvier 1993, les Collectivités doivent, préalablement à la conclusion de leur contrat de délégation de service public, suivre une procédure comprenant plusieurs étapes successives et associant tous les organes de la Collectivité. Dans le cadre de cette procédure, le conseil communautaire est appelé à se prononcer sur le mode de gestion du service (article L.1411-4 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Le choix du mode de gestion doit permettre à la Communauté de répondre aux objectifs suivants :
répondre au mieux aux besoins des usagers et du service au public,
optimiser économiquement la gestion du centre aquatique,
garantir le maintien du patrimoine communautaire en bon état de fonctionnement,
minimiser sa prise de risques juridiques, techniques et financiers.
Une solution : la gestion en régie directe
Une piscine, contrairement à un golf, doit être considérée comme un service public. Notre collectivité, en adoptant la gestion directe pourrait mener une politique favorable aux Scolaires, aux Clubs... Des rencontres avec des piscines fonctionnant en régie directe ont permis de constater qu’elles avaient une facilité d’intervention à tous les niveaux et qu’elles fonctionnaient avec des équipes soudées et pérennes. Ce mode de gestion a également permis de définir qu’une économie substantielle est possible.
Alors, il ne reste plus aux élus de la Communauté de communes du pays des Herbiers qu'à se jeter à l'eau !
Thierry Cousseau, Bernadette Jacques, Joseph Liard
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